CHATEAU SAINT-LOUIS
Présentation de la marque CHATEAU SAINT-LOUIS
Déposée le 10 septembre 2012 par la société PH. PASQUIER-MEUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU SAINT-LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU SAINT-LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT-LOUIS est expirée depuis le 10 septembre 2022.
PH. PASQUIER-MEUNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Inscription le 19 décembre 2012 - Retrait partiel n°591144 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-19
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645597 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30